Acceptation des présentes conditions
Toute personne – ci-après dénommée «Le Client» – passant commande
via l’adresse mail contact@atelierfantastique.com ou en direct auprès de l’Atelier Fantastique,
représenté par Mr Howard Cartry – ci-après dénommé «l’Atelier Fantastique» –
accepte sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.
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Commande
Après validation et paiement de votre commande via le panier électronique, la fabrication démarrera après réception de l’intégralité du paiement et selon l’état du carnet de commande (duquel le Client est informé par mail sur simple demande, et obligatoirement juste après la validation des commandes); puis les articles seront envoyés par le transporteur mentionné ci-après.
Après choix d’un modèle sur mesure, des options souhaitées et discussion entre l’Atelier Fantastique et le Client à propos de la commande, un devis sera établi et envoyé gratuitement et sans obligation d’achat.
S’il y a acceptation des deux parties, un acompte (correspondant à environ 30% du prix final) sera demandé au Client.
L’acceptation de la commande par le Client vaut conclusion du contrat de vente et corrélativement acceptation des prix, description, quantité des produits et des clauses contenues dans les conditions générales spécifiques.
La commande sera validée et démarrée après réception du versement de l’acompte.
L’acompte est non remboursable en cas de rétractation.
La fabrication du costume se fait selon les mesures données par le Client.
Les éventuelles modifications résultant d’erreur faites par le Client lors de ces prises de mesures seront facturées.
Les délais dépendent de la nature de la commande et ne sont donc pas toujours identiques.
Ils peuvent également dépendre des différents fournisseurs de l’Atelier Fantastique.
Les délais donnés le sont à titre indicatif, il s’agit d’une évaluation théorique du temps déjà prit par la liste d’attente avant la présente commande.
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Prix, Facturation et Paiement
Les prix donnés sont affichés en euros et sont TTC.
Les frais de port sont à la charge du Client.
Le Client s’engage à régler en totalité le prix stipulé sur le devis, ainsi que les frais de port.
Paiement par chèque à l’ordre de Mr Cartry Howard
L’Atelier Fantastique
Howard Cartry
16bis rue Albert
83000 Toulon
Paiement par Paypal à : contact@atelierfantastique.com
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Livraison
La livraison se fait à l’adresse indiquée lors de la commande.
Elle se fait par Lettre Suivie,Colissimo ou Chronospost via le transporteur La Poste.
L’Atelier Fantastique ne peut être tenu pour responsable en cas de retard ou de dommages dus au transporteur.
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Réclamations, Retours
Chaque modèle étant réalisée artisanalement, il peut exister de légères modifications sans que la responsabilité de l’Atelier Fantastique ne puisse être engagée ou que la régularité de la vente ne puisse être contestée.
Dans le cas d’un modèle standard sans personnalisations, vous disposez d’un droit de rétractation de sept (7) jours.
Dans le cas de modèle sur mesure par le Client, le droit de rétractation ne peut s’appliquer, conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du Code de la Consommation tel que modifié par l’ordonnance n°2001-741 du 23 Août 2001 (qui stipule que le délai de rétractation est de sept (7) jours).
La rétractation est notamment exclue (article 121-20.2 3ème alinéa) pour les contrats de fournitures de biens nettement personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du consommateur.
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Réserve de propriété
L’Atelier Fantastique s’accorde le droit d’utiliser des photographies de la réalisation sur mannequin pour les besoins de promotions de l’entreprise.
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Protection des données personnelles
L’Atelier Fantastique s’engage à respecter la confidentialité sur les informations nécessaires au traitement de la commande transmises par le client.
Ces données nominatives ne sont en aucun cas destinées à être commercialisées, louées ou divulguées à des tiers, sauf sous couvert de la législation.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant.