Mentions Légales

L’Atelier Fantastique® est une Auto-Entreprise sous le régime Micro Fiscal non assujettie à la TVA, selon l’article 293B du CGI.
Siret : 515 216 539 000 20
Immatriculation INPI : 14/4038133
Adresse : L’Atelier Fantastique, Mr Cartry Howard , 23 place de la Cathédrale, 83000 Toulon

Limitation de responsabilités

L’Atelier Fantastique s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment.
Les informations données et les visuels sont diffusés dans un but uniquement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice.
L’Atelier Fantastique ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site atelierfantastique.com et de son utilisation.

 

Propriété intellectuelle

Le site www.atelierfantastique.com a été conçu par Jahyra pour l’Atelier Fantastique en la personne de M. Cartry Howard, qui est propriétaire et titulaire de l’ensemble des droits y afférent.
Sauf autorisation préalable et écrite de l’Atelier Fantastique, il est interdit de copier, télécharger tout ou une partie du site et de son contenu.
La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et d’une amende de 150 000 euros
Les photographies de la page d’accueil sont de Nicolas Meunier.

 

Protection des données particulières

Toutes les données et photos confiées à l’Atelier Fantastique pour la réalisation de votre commande resteront confidentielles.
En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de l’Atelier Fantastique d’un droit d’accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiqué.

 

Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.